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Mentions légales

1. Identification de l’Éditeur

  • Nom de la société : POPOT CORINNE
  • Forme juridique : Entrepreneur Individuel
  • Numéro SIREN : 491945481
  • Adresse du siège social : 11 rue des Poilus 65400 Argelès-Gazost
  • Téléphone : 06 29 07 02 71
  • Email : contact@papillon-attitude.com
  • Directeur de la publication : POPOT CORINNE

 

2. Hébergement du Site

  • Nom de l’hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL Ltd. 
  • Adresse : 61 rue Lordou Vironos, 6023, Larnaca, Chypre

 

3. Propriété Intellectuelle

  • Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Corinne POPOT.

 

4. Données Personnelles

  • Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, …) sont collectées dans le strict respect de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, renforcée par la loi RGPD vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent.

    – Les données transmises par les formulaires sont stockées dans le cadre la gestion administratives des dossiers et des échanges emails et courriers.

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  • Conformément à la loi « Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, contactez-nous à contact@papillon-attitude.com


5. Conditions d’Utilisation

  • L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites dans les CGV.

 

6. Responsabilité

  • Corinne POPOT ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

 

7. Liens Hypertextes

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8. Litiges

  • Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

9. Modification des Mentions Légales

  • Corinne POPOT se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement

 

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